Mentions légales

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Désignation du Site

Nom du site : « www.cancerdesyeux.fr ».

Le Site est le site Internet du Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois (DOON).

Mission du Site

Le Site a été mis en place par le Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois (DOON) afin d’expliquer auprès du grand public des trois missions suivantes du DOON : l’information scientifique, l’amélioration de la qualité de vie et la recherche dans le domaine de la lutte contre le cancer oculaire.

Editeur

Directeur de la publication : Docteur Sacha Nahon-Estève.

Auteurs

Raison sociale

Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois (DOON), association loi 1901 à but non lucratif
Service d’ophtalmologie – Consultations CHU de Nice, Hôpital Pasteur 2 – Zone C, Niveau 1
30, Voie Romaine, CS 51069 06001 Nice – France
Tél. : +33 (0)4 92 03 37 37
Fax : +33 (0)4 92 03 32 02

RNA : W062010453

Conception et réalisation du Site

Le Site a été conçu et réalisé par la société CSI-Consulting et le Docteur Sacha Nahon-Estève.

Hébergement

L’hébergeur du site est la S.A.S. OVH, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. Numéro SIRET : 424 761 419 00045.

Contenu

L’ensemble du contenu présent sur le Site a été renseigné par le Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois.

Les informations et éléments du Site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le Site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet. Les informations et éléments du Site peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.

Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : .

Aucune publicité n’est admise et affichée sur le Site.

Financement

Le Site est entièrement financé par le Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois.

Législation applicable et exercice des droits

Le fonctionnement et l’utilisation du Site sont notamment soumis au respect des textes visés ci-après :

  • le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 ;
  • la loi n° 7817 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 Août 2004 .

Pour exercer les droits relatifs à cette réglementation, veuillez-vous reporter aux informations présentes dans la charte de protection des données personnelles.

  • La loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse ;
  • l’article L. 3231 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données ;
  • la loi n° 94665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française ;
  • la loi n° 2004575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la propriété littéraire et artistique.

Crédits photographiques

Gilles Dejeufosse

Droit d'auteurs et copyright

L’ensemble des éléments composant le Site et la structure générale du Site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
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Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une demande préalable et écrite d’autorisation auprès du Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois.

Pour toutes demandes veuillez nous contacter à l’adresse électronique suivante :
L’ensemble des images, photos, dessins et vidéos présentes sur le Site est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces images ou photos ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation écrite du Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois.

Pour toute demande d’accès ou d’utilisation des images, photos, dessins et vidéos présentes sur le Site, veuillez présenter ladite demande à l’adresse électronique suivante :

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La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Utilisation des données à caractère personnel

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En vertu de la réglementation applicable relative à la protection de vos données à caractère personnel, vous disposez d’un certain nombre de droits liés à l’utilisation de vos données à caractère personnel. Vous pourrez en savoir plus sur l’ensemble de ces droits et sur la manière dont le Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois traite vos données à caractère personnel en cliquant sur le lien suivant :

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Dernière révision : 07/02/2021

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Le Département d’Onco-Ophtalmologie Niçois (DOON) dispose d’un Fonds de dotation destiné à recevoir des dons. Les fonds sont utilisés pour le financement de projets scientifiques et médicaux de recherche, des projets d’éducation thérapeutique pour les patients ou des projets visant à améliorer de la qualité de vie des patients présentant une tumeur oculaire.

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